S.M.U.H. Service Médical d'Urgence par Hélicoptère

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    Appel d'offre Transports sanitaires héliportés à Challans

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    copter
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    Appel d'offre Transports sanitaires héliportés à Challans

    Message  copter le Jeu 5 Nov 2015 - 18:25

    Transports sanitaires héliportés à Challans

    Département(s) de publication : 85, 17, 44, 56
    Annonce No 15-168695 I. II. III. IV. VI.

    Directive 2004/18/CE.

    Section I : Pouvoir adjudicateur
    I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
    Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, bd Guérin B.P. 219, F-85302 Challans. Tél. (+33) 2 51 49 50 62. E-mail : sec.dae ch-lvo.fr .

    Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
    Centre Hospiatlier loire Vendée Océan, bd Guérin B.P. 219, Contact : direction des achats, F-85302 Challans. Tél. (+33) 2 51 49 50 62. E-mail : sec.dae ch-lvo.fr .
    Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
    auprès du ou des points de contact susmentionnés
    Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
    auprès du ou des points de contact susmentionnés

    I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
    Autre : autre.
    I.3) Activité principale :
    Santé.
    I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :



    Section II : Objet du marché
    II.1) Description
    II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
    transports sanitaires héliportés.

    II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
    Services.
    Catégorie de services : no03 Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier.
    Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : bd Guérin, 85302 Challans.
    Code NUTS |FR515|.
    II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
    L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
    II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
    Accord-cadre avec un seul opérateur.
    Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 6.
    Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Investissement important du candidat retenu à amortir par ce dernier.
    Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
    Valeur estimée hors TVA : 1 500 000,00 euros.

    II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
    transports sanitaires héliportés.
    II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
    60443000.
    II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
    Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
    II.1.Cool Lots :
    Division en lots : Non.

    II.1.9) Variantes :
    Des variantes seront prises en considération : oui.
    II.2) Quantité ou étendue du marché
    II.2.1) Quantité ou étendue globale :
    se reporter au dossier de la consultation.

    II.2.2) Informations sur les options :



    II.2.3) Reconduction :


    II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
    A compter du : 1.e.r avril 2016. Jusqu'au : 1.e.r avril 2022.

    Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
    III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
    III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
    III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
    Les sommes dues au titre du marché seront payées dans le délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception, par la personne publique, de la facture. Ce délai est suspendu dans le cas où la facture serait erronée ou non assortie des justificatifs nécessaires.le défaut de paiement dans le délai sus mentionné fera courir de plein droit, au profit du titulaire des intérêts moratoires. Ces intérêts sont calculés sur la base du taux de l'intérêt légal applicable à la date à laquelle ils commencent à courir augmenté de deux points.
    III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
    III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
    L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
    III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
    III.2.2) Capacité économique et financière :
    III.2.3) Capacité technique :
    Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le titulaire devra avoir obtenu l'agrément de transport sanitaire délivré dans les conditions prévues par les articles L6312.2 à L6312.5 du Code de la Santé Publique et posséder un appareil conforme à la réglementation en vigueur.
    III.2.4) Marchés réservés :
    III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
    III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
    La participation est réservée à une profession particulière : non.
    III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
    Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

    Section IV : Procédure
    IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
    IV.1.1) Type de procédure :
    Ouverte.
    IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
    IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
    IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
    IV.2.1) Critères d'attribution :
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
    IV.2.2) Enchère électronique :
    IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
    15GRTranshéli.
    IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
    IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
    IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
    15 décembre 2015 - 17:00.
    IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
    IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
    Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
    IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
    IV.3.Cool Modalités d'ouverture des offres :

    Section VI : Renseignements complémentaires
    VI.1) RENOUVELLEMENT :
    Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
    VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
    Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

    Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2015.
    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes juradm.fr . Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
    VI.4.2) Introduction des recours :
    VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
    Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'ile-gloriette, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes juradm.fr . Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.
    VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
    4 novembre 2015.

    Mrbenaero
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    Attribution du marché

    Message  Mrbenaero le Ven 29 Avr 2016 - 10:11

    Le marché a été remporté par la compagnie locale, Oya Vendée Hélicoptères, qui devrait, d'ici le premier juillet, s'équiper d'un EC135. D'ici là, les évacuations sanitaires sont effectuées de la même façon que depuis la dénonciation du contrat au premier janvier: samu 44, dragon 17, le dauphin Marine de La Rochelle Guépard Yankee et Oya Vendée Hélicoptères en dernier recours sur réquisition préfectorale.

    copter
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    Re: Appel d'offre Transports sanitaires héliportés à Challans

    Message  copter le Lun 9 Mai 2016 - 6:49

    Département(s) de publication : 85, 17, 44, 56
    Annonce No 16-65528I.II.IV.V.VI.

    AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

    Directive 2014/24/UE

    Section I : Pouvoir adjudicateur
    I.1) NOM ET ADRESSES
    Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, Challans, F, Courriel : sec.dae ch-lvo.fr , Code NUTS : FR515
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale : http://www.ch-lvo.fr/
    Adresse du profil acheteur :

    I.2) PROCÉDURE CONJOINTE


    I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Organisme de droit public
    I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Santé

    Section II : Objet
    II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
    II.1.1) Intitulé : transports sanitaires héliportés
    Numéro de référence :
    II.1.2) Code CPV principal :
    Descripteur principal : 60443000
    Descripteur supplémentaire :
    II.1.3) Type de marché
    Services
    II.1.4) Description succincte : transports sanitaires héliportés
    II.1.6) Information sur les lots :
    Ce marché est divisé en lots : non



    II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
    Valeur 4 069 000 euros
    ou
    Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

    II.2) DESCRIPTION
    II.2.1) Intitulé :
    Lot nº :
    II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 60443000
    Descripteur supplémentaire :
    II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR515|
    Lieu principal d'exécution :
    II.2.4) Description des prestations : transports sanitaires héliportés
    II.2.5) Critères d'attribution


    Critère de qualité
    1. niveau d'engagement du prestataire / Pondération : 40%
    2. Capacités techniques et organisation du prestataire / Pondération : 30%
    Coût :
    1. prix / Pondération : 30%
    II.2.11) Information sur les options
    Options : non
    II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14) Informations complémentaires :

    Section IV : Procédure
    IV.1) DESCRIPTION
    IV.1.1) Type de procédure
    Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)

    Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
    Aucune offre ou aucune offre/demande de participation appropriée n'a été déposée en réponse à :
    une procédure ouverte
    Explication : Marché négocié suite à procédure ouverte déclarée infructueuse, en vertu des dispositions de l'article 59-III du code des marchés publics, offre inacceptable pour raisons budgétaires
    IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    IV.1.6) Enchère électronique :
    IV.1.Cool Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
    IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S : 2015/S 215-392729 du 06/11/2015
    IV.2.Cool Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
    IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

    Section V : Attribution du marché
    Marché nº : 2016/0027
    Lot nº :
    Intitulé :
    Un marché/lot est attribué : oui
    V.1) Informations relatives à une non-attribution
    Le marché/lot n'a pas été attribué
    Référence de l'avis :
    V.2) Attribution du marché
    V.2.1) Date de conclusion du marché : 7 avril 2016
    V.2.2) Informations sur les offres
    * Nombre d'offres reçues : 1
    Nombre d'offres reçues de la part de PME :
    Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
    Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
    Nombre d'offres reçues par voie électronique :
    Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
    V.2.3) Nom et adresse du titulaire
    Oya Vendée Hélicoptères, 85350, Ile d'Yeu
    , F, Code NUTS : FR515
    Le titulaire est une PME : oui
    V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
    Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
    Valeur totale du marché/du lot : 4 069 000
    ou
    Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
    Monnaie :
    V.2.5) Information sur la sous-traitance
    Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
    Valeur hors TVA :
    Proportion : %
    Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

    Section VI : Renseignements complémentaires
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, 44041, Nantes, F
    VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

    VI.4.3) Introduction de recours :
    VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
    Greffe du tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, 44041, Nantes, F
    VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
    4 mai 2016

    Source: http://www.boamp.fr/avis/detail/16-65528?xtor=EPR-2

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    Re: Appel d'offre Transports sanitaires héliportés à Challans

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