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    Informations à avoir à bord et informations à avoir au sol

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    vanhoute
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    Informations à avoir à bord et informations à avoir au sol

    Message  vanhoute le Mer 29 Déc 2010 - 18:45

    OPS 3.130 Manuels à transporter
    (a) L'exploitant doit s'assurer que :
    (1) les parties à jour du manuel d'exploitation relatives aux tâches de l'équipage sont transportées sur chaque vol ;
    (2) les parties du manuel d'exploitation nécessaires à la conduite d'un vol sont facilement accessibles à l'équipage à bord de l'hélicoptère ;
    (3) et le manuel de vol hélicoptère à jour est transporté dans l'hélicoptère, à moins que l'Autorité ait reconnu que le manuel d'exploitation contient les informations pertinentes pour cet hélicoptère.

    OPS 3.135 Informations supplémentaires et formulaires de bord
    (a) L'exploitant doit veiller à ce qu'en plus des documents et manuels stipulés aux paragraphes OPS 3.125 et OPS 3.130, les informations et formulaires suivants, relatifs au type et à la zone d'exploitation, se trouvent à bord lors de chaque vol :
    (1) le plan de vol exploitation contenant au moins les informations stipulées au paragraphe OPS 3.1060 ;
    (2) le compte-rendu matériel de l'hélicoptère contenant au moins les informations stipulées au paragraphe
    OPS 3.915(a) ;
    (3) les données du plan de vol circulation aérienne déposé ;
    (4) la documentation de briefing NOTAM/AIS appropriée ;
    (5) les informations météorologiques appropriées ;
    (6) la documentation de masse et centrage stipulée à la sous-partie J ;
    (7) la notification des catégories spéciales de passagers tels que le personnel de sûreté, s'il n'est pas considéré comme faisant partie de l'équipage, les personnes handicapées, les passagers non admissibles, les personnes expulsées et les personnes en état d'arrestation ;
    (8 ) la notification des chargements spéciaux, y compris les marchandises dangereuses, les renseignements écrits fournis au commandant de bord conformément aux exigences relatives au transport des marchandises
    dangereuses ;
    (9) les cartes et fiches à jour, ainsi que les documents associés ;
    (10) toute autre documentation qui peut être exigée par les Etats concernés par ce vol, tels que manifeste
    marchandises, manifeste passagers, etc. ;
    (11) et les formulaires relatifs aux rapports exigés par l'Autorité et l'exploitant.
    (b) L'Autorité peut accepter que les informations mentionnées au paragraphe (a) ci-dessus, ou une partie de celles-ci, soient présentées sous une forme autre qu'une impression sur papier. Ces informations doivent être accessibles, exploitables et fiables.

    OPS 3.140 Informations conservées au sol
    (a) L'exploitant doit s'assurer que:
    (1) au moins pour la durée de chaque vol ou série de vols,
    (i) l'information relative au vol et appropriée au type d'exploitation est conservée au sol ;
    (ii) et l'information est conservée jusqu'à ce qu'elle ait été copiée à l'endroit dans lequel elle va être archivée en conformité avec le paragraphe OPS 3.1065 ;
    (iii) ou, si cela n'est pas faisable, la même information est transportée dans un conteneur à l'épreuve du feu à bord de l'hélicoptère.
    (b) L'information dont il est question au paragraphe (a) ci-dessus comprend :
    (1) une copie du plan de vol exploitation, selon le cas ;
    (2) copies des parties pertinentes du compte rendu matériel hélicoptère ;
    (3) documentation NOTAM spécifique à la route lorsque spécifiquement éditée par l'exploitant ;
    (4) documentation de masse et centrage lorsqu'exigée ;
    (5) et notification de chargements spéciaux.

    Pour info, ces remarques ont été faites lors d'un audit de la DGAC sur une base..., en particulier les données soulignées...


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