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    Appel d'offre Bourgogne

    copter
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    Date d'inscription : 01/11/2009
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    Appel d'offre Bourgogne Empty Appel d'offre Bourgogne

    Message  copter le Ven 21 Juin 2019 - 7:27

    Département(s) de publication : 21
    Annonce No 19-80205I.II.III.IV.VI.

    AVIS DE MARCHÉ

    Directive 2014/24/UE

    Le présent avis constitue un appel à la concurrence

    Section I : Pouvoir adjudicateur
    I.1) NOM ET ADRESSES
    CHU de Dijon Bourgogne, 5 boulevard Jeanne d'Arc - BP 77908, Dijon, F, Courriel : eric.barrault chu-dijon.fr , Code NUTS : FR
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale : https://www.chu-dijon.fr
    Adresse du profil acheteur :

    I.2) PROCÉDURE CONJOINTE


    I.3) COMMUNICATION
    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
    le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
    par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
    I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
    Autre type : CHU
    I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
    Santé

    Section II : Objet
    II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
    II.1.1) Intitulé : Appel d'Offres Ouvert N° 1913 : groupement de commandes des Ets de santé de Bourgogne Franche comté pour l'acquisition de prestations de transports sanitaires héliportés relevant de l'AMU.
    Numéro de référence : AO N° 1913
    II.1.2) Code CPV principal :
    Descripteur principal : 60400000
    Descripteur supplémentaire :
    II.1.3) Type de marché
    Services
    II.1.4) Description succincte : Accord cadre à bons de commandes conclus sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité.
    II.1.5) Valeur totale estimée :
    Valeur hors TVA : 180 000 000,00 euros
    II.1.6) Information sur les lots :
    Ce marché est divisé en lots : non



    II.2) DESCRIPTION
    II.2.1) Intitulé :
    Lot nº :
    II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
    Code CPV principal : 60400000
    Descripteur supplémentaire :
    II.2.3) Lieu d'exécution
    Code NUTS : FR
    Lieu principal d'exécution : CH d'Auxerre - CHU de Besançon - CH de Chalon Sur Saône - CHU Dijon Bourgogne - CH de Nevers.
    II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports sanitaires héliportés.Sur la base d’une volonté de l’Agence Régionale de Santé, le présent marché vise à une déclinaison opérationnelle d’une politique régionale du vecteur héliporté.Par conséquent, l’absence de lot, vise à une meilleure efficience (mutualisation des effectifs, solution d’avitaillement multipliées...) économique et de pratiques.
    II.2.5) Critères d'attribution

    Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
    II.2.6) Valeur estimée
    Valeur hors TVA : 180 000 000,00 euros
    II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2028
    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché valable pour une première période de neuf (09) ans, reconductible une fois expressément pour une nouvelle période de trois (03) ans, soit douze (12) ans maximum jusqu'au 31 décembre 2031.
    II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
    II.2.10) Variantes
    Des variantes seront prises en considération :non
    II.2.11) Information sur les options
    Options : oui
    Description des options : Voir descriptif des options au DCE.
    II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
    II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
    Identification du projet :
    II.2.14) Informations complémentaires : Financement : budget propre - Fonctionnement.Paiement : mandat administratif - Virement à 50 jours.

    Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
    III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
    III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
    Liste et description succincte des conditions : Capacités professionnelles, techniques et financières
    III.1.2) Capacité économique et financière
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
    III.1.3) Capacité technique et professionnelle
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
    III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
    III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
    III.2.1) Information relative à la profession
    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
    III.2.2) Conditions particulières d'exécution :

    III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
    III.2.4) Marché éligible au MPS
    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

    Section IV : Procédure
    IV.1) DESCRIPTION
    IV.1.1) Type de procédure
    Procédure ouverte
    IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
    IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
    IV.1.5) Information sur la négociation
    IV.1.6) Enchère électronique :
    IV.1.Cool Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
    IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
    Numéro de l'avis au JO série S :
    IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
    8 juillet 2019 - 12:00
    IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
    Date :
    IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
    français
    IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
    L'offre doit être valable jusqu'au :
    ou
    Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
    IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
    Date : 8 juillet 2019 - 14:00
    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

    Section VI : Renseignements complémentaires
    VI.1) RENOUVELLEMENT
    Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
    VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
    VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
    Des visites sur sites sont à prévoir
    VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
    Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon Cédex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
    VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
    Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des litiges, 53 boulevard Vivier Merle, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 77 05 20, Fax : (+33) 4 78 92 83 16
    VI.4.3) Introduction de recours :
    VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
    Greffe du Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon Cédex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
    VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
    24 mai 2019

    Dossier technique consultable (Cliquer sur "Je souhaite télécharger anonymement le Dossier de Consultation des Entreprises et je ne serai donc pas informé en cas de modification de la consultation" pour accéder aux dossiers: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDemandeTelechargementDce&refConsultation=432465&orgAcronyme=x7c
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    Message  GDN21 le Ven 13 Sep 2019 - 20:48

    Pas de retours ?
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    Message  GDN21 le Jeu 14 Nov 2019 - 16:23

    Bon c’est sur c’est MBH maintenant ...
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    Message  GDN21 le Dim 17 Nov 2019 - 11:51


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